Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPERES
EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries, SAS

Numéro de dépôt :
93463424
Date de dépôt :
07/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013

Présentation de la marque COMPERES

Déposée le 7 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries domicilié(e) 29 rue de l'Epine, BP 6,85130 LA VERRIE (dossier no 2239471) - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 943 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS EURATLANTIC, Groupe Vigneron Industries domicilié(e) 29 rue de l'Epine, BP 6,85130 LA VERRIE (dossier no 2239471) - 85130 - France.

La marque COMPERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPERES est expirée depuis le 7 avril 2013.

EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries a également déposé les autres marques suivantes : G VIGNERON , ESSENTIELS


EURATLANTIC Groupe Vigneron Industries, SAS - 29 rue de l'Epine, BP 6,85130 LA VERRIE (dossier no 2239471) - 85130 - France - SIREN 421943911


SAS EURATLANTIC, Groupe Vigneron Industries - 29 rue de l'Epine, BP 6,85130 LA VERRIE (dossier no 2239471) - 85130 - France


Inscription le 9 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451796 - Publication au BOPI 2007-03-09

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2239471 - Publication au BOPI 2003-03-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557882 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557883 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

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