QUALI CAT
Présentation de la marque QUALI CAT
Déposée le 8 juillet 1976 par Eurama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUALI CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUALI CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUALI CAT est expirée depuis le 8 juillet 1986.
Eurama a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522