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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURALTECH TRANSITIQUE ET MONTAGE
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TK PAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TK PAL
EURALTECH TRANSITIQUE ET MONTAGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93467138
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque TK PAL

Déposée le 5 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) EURALTECH TRANSITIQUE ET MONTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TK PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURALTECH TRANSITIQUE ET MONTAGE domicilié(e) 6, rue du Bois Sauvage,91055 EVRY (dossier no 2240652) - 91055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 271 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2240652) - 75008 - France.

La marque TK PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TK PAL est expirée depuis le 5 mai 2013.


EURALTECH TRANSITIQUE ET MONTAGE, Société Anonyme - 6, rue du Bois Sauvage,91055 EVRY (dossier no 2240652) - 91055 - France - SIREN 331271098


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2240652) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240652 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277536 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495086 - Publication au BOPI 2009-04-08

Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495084 - Publication au BOPI 2009-04-08

Inscription le 8 avril 2009 - Changement de dénomination n°495085 - Publication au BOPI 2009-04-08

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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