PROJET AVENIR
Présentation de la marque PROJET AVENIR
Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) EURALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJET AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROJET AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET AVENIR est expirée depuis le 2 avril 2003.
EURALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160431 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 30 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358233 - Publication au BOPI 2002-10-30
Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333124 - Publication au BOPI 2001-10-18
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20