Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJET 21
EURALLIANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1573830
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque PROJET 21

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) EURALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROJET 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURALLIANCE domicilié(e) 1 Rue Blanche, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PROJET 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJET 21 est expirée depuis le 5 février 2000.

EURALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FEMME PREMIERE , ALLIANCE EPARGNE , AVENIR EPARGNE PROSPERITE , ALLIANCE SECURITE , OXYGENE ASSISTANCE , CENTRALE AVENIR , REPI , AVENIR GENERATION , PROJECTIVE 83 , CONCERTO


EURALLIANCE (société anonyme) - 1 Rue Blanche, 75009 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

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