BEBE FAC
Présentation de la marque BEBE FAC
Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EURALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEBE FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE FAC est expirée depuis le 9 mars 2004.
EURALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Inscription le 30 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358233 - Publication au BOPI 2002-10-30
Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333124 - Publication au BOPI 2001-10-18
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17