Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE FAC
EURALLIANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94510720
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque BEBE FAC

Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EURALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURALLIANCE domicilié(e) 1 RUE BLANCHE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 191 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick VUCEKOVIC EURALLIANCE - France.

La marque BEBE FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE FAC est expirée depuis le 9 mars 2004.

EURALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FEMME PREMIERE , ALLIANCE EPARGNE , AVENIR EPARGNE PROSPERITE , ALLIANCE SECURITE , OXYGENE ASSISTANCE , CENTRALE AVENIR , REPI , AVENIR GENERATION , PROJECTIVE 83 , CONCERTO


EURALLIANCE (société anonyme) - 1 RUE BLANCHE, 75009 PARIS - France - SIREN 352191167


M. Patrick VUCEKOVIC EURALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 30 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358233 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333124 - Publication au BOPI 2001-10-18

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

. Finances, Assurances et notamment Assurances Vie et Capitalisation