SEALLIA
Présentation de la marque SEALLIA
Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) EURALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEALLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEALLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALLIA est expirée depuis le 3 août 2008.
EURALIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30
Inscription le 31 août 2005 - Concession de licence n°417352 - Publication au BOPI 2005-08-31
Inscription le 31 août 2005 - Changement de nature juridique n°417351 - Publication au BOPI 2005-08-31
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37