Marque expirée - Marque en non vigueur

DAPHNE
EURALIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97666903
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2017

Présentation de la marque DAPHNE

Déposée le 26 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAPHNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS domicilié(e) Avenue du Loup Pendu,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2329428) - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2329428) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAPHNE est expirée depuis le 26 février 2017.

EURALIS a également déposé les autres marques suivantes : TOCADE , (Marque figurative) , LEJABY , S & B Sun and Blue Rasurel , WANOIS , DAKI , LARA , LILA , ASTRID , ENVIES BY LEJABY


EURALIS Société par Actions Simplifiée - Avenue du Loup Pendu,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2329428) - 69140 - France - SIREN 958503799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2329428) - 69006 - France


Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329428 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 7 mars 2007 - Changement de nature juridique n°449848 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705470 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717180 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

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