Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMANCE
EURALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1712623
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2011

Présentation de la marque AMANCE

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EURALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURALIS domicilié(e) Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2205175) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2205175) - France.

La marque AMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMANCE est expirée depuis le 13 décembre 2011.

EURALIS a également déposé les autres marques suivantes : TOCADE , (Marque figurative) , LEJABY , S & B Sun and Blue Rasurel , WANOIS , DAKI , LARA , LILA , ASTRID , ENVIES BY LEJABY


EURALIS Société Anonyme - Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2205175) - France - SIREN 958503799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2205175) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205175 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238351 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236505 - Publication au BOPI 1997-04-30

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