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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS VINS
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COMOVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMOVENCE
EURALIS VINS, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3246600
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2023
COMOVENCE de EURALIS VINS

Présentation de la marque COMOVENCE

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMOVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS VINS domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 093 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COMOVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMOVENCE est expirée depuis le 19 septembre 2023.

EURALIS VINS a également déposé les autres marques suivantes : COMODOC


EURALIS VINS, Société par Actions simplifiée - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France - SIREN 314093683


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475993 - Publication au BOPI 2008-06-23

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507601 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524311 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky. Boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières).