Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) EURALIS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE VIVE LE WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURALIS HOLDING domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 879 992 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Florence CHAPIN domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque TERRE VIVE LE WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURALIS HOLDING, Société anonyme - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France - SIREN 387879992
INLEX IP EXPERTISE, Mme. Florence CHAPIN - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Programmes d'ordinateurs, logiciels ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes lasers et disques lasers préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéodisques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, bases de données et, notamment, bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes ; logiciels informatiques ; logiciels interactifs ; logiciels pilotes ; logiciels ; logiciels et matériel informatique de gestion de réseaux ; logiciels et matériel informatique de communications de données ; logiciels et matériel informatique de gestion de processus ; applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels téléchargeables pour visionner et interagir avec un flux d'images, de contenus audiovisuels et vidéo et de textes et données associés ; logiciels téléchargeables pour trouver du contenu et des éditeurs de contenu et pour s'abonner à des contenus ; Données, informations, contenu audio, contenu vidéo et autres contenus multimédias, tous lisibles ou téléchargeables à partir de l'internet ou via des dispositifs mobiles de communications ;
Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, informations d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, renseignements d'affaires, informations et conseils commerciaux au consommateur, présentation de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour l'agriculture, produits fertilisants, préparations pour l'amendement des sols, produits chimiques pour la conservation des aliments, bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés lors de la fabrication du vin), préparation d'oligoéléments pour les plantes, produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, terre pour la culture, désinfectants et produits hygiéniques, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbants, acaricides, bactéricides, insecticides, préparations chimiques à usage vétérinaire, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; céréales à l'état brut, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux , animaux vivants, volailles pour l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, démonstration de tous ces produits, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, étude de marché, recueil de données dans un fichier central, publicité en ligne sur un réseau informatique, systématisation de données sur un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distributions de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services d'expertise en productivité d'entreprises ; production de films publicitaires ; informations d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites web ; mise jour de documentation publicitaire ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de donnés dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires ; reproduction des documents ; services de revues de presse ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; services de télémarketing ; traitement administratif de commandes d'achats ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électronique (télécommunications), transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, agences d'informations (nouvelles), fourniture de forums de discussion sur l'extranet, messagerie électronique, fourniture d'accès à des bases de données ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; communication par câble et par satellite ; services de communication sur réseaux informatiques ; services de messagerie électronique ; transmission et diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias a usage interactif ou non ; services de transmission d'informations par voie radiophonique, téléphonique, télégraphique et télématique et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, télégrammes ; services de transmission d'information par téléscripteur ; services de transmission d'information par réseau télématique ; services de transmission d'informations par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public ; services de transmissions télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique pour la transmission de messages ; services de transmission d'information rendus dans le cadre d'offres privilégiées pour des clients bénéficiant d'un programme de services spécifiques ; services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; services de supervision des réseaux de télécommunications et de réseaux multimédia ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission de données ; téléchargement de données.
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