Déposée le 11 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) EURALIS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOL MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURALIS HOLDING domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 879 992 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SOL MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURALIS HOLDING, Société Anonyme - Avenue Gaston Phoebus - 64230 - LESCAR - France - SIREN 387879992
INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement avec limitation le 12 janvier 2012 n°2488897 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12
– bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées). – boissons alcooliques (à l'exception des bières). – transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Services de mise en bouteille de boissons alcooliques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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