Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NICOLAS DE MONTFORT LES DORES
EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92400916
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2022

Présentation de la marque NICOLAS DE MONTFORT LES DORES

Déposée le 8 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NICOLAS DE MONTFORT LES DORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque NICOLAS DE MONTFORT LES DORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOLAS DE MONTFORT LES DORES est expirée depuis le 8 janvier 2022.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT


EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France - SIREN 601650146


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211097 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444619 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488332 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Tous produits de charcuterie et salaisons, toutes conserves alimentaires, plats cuisinés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade; épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.