Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M
EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92436501
Date de dépôt :
30/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022

Présentation de la marque M

Déposée le 30 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M est expirée depuis le 30 septembre 2022.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT


EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée - Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France - SIREN 601650146


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 6 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341173 - Publication au BOPI 2002-02-06

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223834 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579438 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501608 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.