Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRINES SAVEURS
EURALIS GASTRONOMIE, anciennement dénommée ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93486427
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023

Présentation de la marque LES TERRINES SAVEURS

Déposée le 6 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRINES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU - 65700 - MAUBOURGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LES TERRINES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TERRINES SAVEURS est expirée depuis le 6 octobre 2023.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT , LE DIAMANT NOIR


EURALIS GASTRONOMIE, anciennement dénommée ROUGIE BIZAC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU MARMAJOU - 65700 - MAUBOURGUET - France - SIREN 601650146


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2243676 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Errata - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297198 - Publication au BOPI 2000-03-20

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546689 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; conserves; plats préparés en conserve; semi-conservés ou mi-cuits; plats préparés surgelés; plats préparés contenant du poisson, de la volaille ou du gibier; plants préparés ou mi-cuits contenant des légumes; pâtés; rillettes; foie gras; abats; fruits et légumes conservés; séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments), épices; sauces (condiments) et épices pour plats préparés, semi-préparés ou mi-cuits; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.