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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE
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LA TOQUE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOQUE D'OR
EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1349276
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016

Présentation de la marque LA TOQUE D'OR

Déposée le 4 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOQUE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2310757) - 65700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2310757) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOQUE D'OR est expirée depuis le 4 avril 2016.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT


EURALIS GASTRONOMIE Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Marmajou,65700 MAUBOURGUET (dossier no 2310757) - 65700 - France - SIREN 601650146


APPLIMA CONSEIL - 11, rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2310757) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310757 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation n°2062477 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429924 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47954 - Publication au BOPI 1990-09-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.