Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE DE CHEF
EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4261531
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2026
EXCELLENCE DE CHEF de EURALIS GASTRONOMIE

Présentation de la marque EXCELLENCE DE CHEF

Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCELLENCE DE CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) BOULEVARD DE L'EUROPE - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EXCELLENCE DE CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DE CHEF arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT


EURALIS GASTRONOMIE, Société par actions simplifiée - BOULEVARD DE L'EUROPE - 64230 - LESCAR - France - SIREN 601650146


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme CHAPIN Florence - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°675012 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ;

Gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ;

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices ; services d'importation, exportation, promotion et vente au détail ou via des réseaux informatiques mondiaux de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de crustacés, de gibier, fruits ou de légumes, plats préparés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes ; pâtés de foie, rillettes, foie gras, gésiers confits, magrets fumés, plats préparés à base de foie gras, abats, magrets, gésiers, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard, truffes conservées, légumes crus ou cuisinés congelés, potages, bouillons, charcuterie, crustacés non vivants ; gâteaux et feuilletés à base de foie gras, crèmes brûlées à base de foie gras, pâtés à la viande, quiches, tourtes, pizzas, pâtes (pâtisserie), pâtes alimentaires, ravioles, sauces (condiments), chutneys, petits fours (pâtisserie), amuse-bouche prêts à consommer à base de volaille, de poisson, de viande, de fromage ou de légumes, sauces froides ou chaudes pour amuse-bouche ; crackers ; jus de viande (sauce) ; produits panifiés ; pains ; pains de mie ; pains grillés ; pains dit viennois ; petits-pains ; sandwiches ; pains à garnir ; pains d'épices.