EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93469729
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2023
Présentation de la marque AUGUSTIN DE MONZAC
Déposée le 26 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUGUSTIN DE MONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque AUGUSTIN DE MONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée - Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France - SIREN 601650146
INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242747 - Publication au BOPI 2003-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49
Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269602 - Publication au BOPI 1999-01-04
Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443316 - Publication au BOPI 2006-11-07
Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371168 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371169 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 20 mai 2003 - Changement de nature juridique n°371170 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443315 - Publication au BOPI 2006-11-07
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530899 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31
-Patés, foies gras, mousse de foie gras; mousse et terrine de volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, de gibier ou de poisson conserves alimentaires, notamment truffes.Salaisons.Viande, poissons, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. -Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces. -Vins, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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