Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUGUSTIN DE MONZAC
EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93469729
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2023

Présentation de la marque AUGUSTIN DE MONZAC

Déposée le 26 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUGUSTIN DE MONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURALIS GASTRONOMIE domicilié(e) Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 650 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque AUGUSTIN DE MONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUGUSTIN DE MONZAC est expirée depuis le 26 mai 2023.

EURALIS GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE MICHEL BRANGEON , FRANCOIS DE MONTFORT , LE FOIE GRAS INRATABLE , LA VICOMTE DE TURENNE , LES TERRINES SAVEURS , LES DUCS DE CASTERAN , MONTFORT , MONTFORT , PIERRE CHAMPION , MONTFORT


EURALIS GASTRONOMIE, Société par Actions simplifiée - Zone Industrielle du Marmajou - 65700 - MAUBOURGUET - France - SIREN 601650146


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242747 - Publication au BOPI 2003-05-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-49

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269602 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 7 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°443316 - Publication au BOPI 2006-11-07

Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371168 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371169 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 20 mai 2003 - Changement de nature juridique n°371170 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 7 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443315 - Publication au BOPI 2006-11-07

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530899 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31

-Patés, foies gras, mousse de foie gras; mousse et terrine de volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, de gibier ou de poisson conserves alimentaires, notamment truffes.Salaisons.Viande, poissons, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. -Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces. -Vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.