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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) EURALIS COOP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURALIS COOP, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE À CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3968780
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022
Marque en couleurs, figurative de EURALIS COOP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EURALIS COOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EURALIS COOP domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968780.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 2022.

EURALIS COOP a également déposé les autres marques suivantes : eurälis , EURECA , Agrienergie , EURALIS, NOURRIR VOTRE CONFIANCE , EURALIS SEMENCES , EURALIS


EURALIS COOP, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE À CAPITAL VARIABLE - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France - SIREN 775637861


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Conserves à base de viande, de poissons, de viande de volaille, de coquillages, de crustacés, de gibier, de légumes ; plats cuisinés en conserve, semi-conservés ou mi-cuits à base de viande, de poisson, de volaille, de coquillages, de crustacés, de gibier ou de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tripes, foie, pâtés de foie, rillettes, foie gras, ; blancs de volaille, gelées comestibles, confitures, marmelades, oeufs, huiles et graisses comestibles, truffes conservées ;

Préparations faites de céréales, notamment d'avoine, de maïs, de malt, d'orge ; pâtés de viande, petits fours (pâtisserie) ; quiches, tartes, tourtes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.