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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) EURALIS COOP
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EURALIS SEMENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURALIS SEMENCES
EURALIS COOP, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE À CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3976237
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
EURALIS SEMENCES de EURALIS COOP

Présentation de la marque EURALIS SEMENCES

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EURALIS COOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURALIS SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EURALIS COOP domicilié(e) AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EURALIS SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURALIS SEMENCES est expirée depuis le 22 janvier 2023.

EURALIS COOP a également déposé les autres marques suivantes : eurälis , EURECA , (Marque figurative) , Agrienergie , EURALIS, NOURRIR VOTRE CONFIANCE , EURALIS


EURALIS COOP, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE À CAPITAL VARIABLE - AVENUE GASTON PHOEBUS - 64230 - LESCAR - France - SIREN 775637861


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), grains (céréales), céréales en grains non travaillés, semences pour l'agriculture, graines non travaillés pour l'alimentation animale, céréales pour l'alimentation des animaux, sous-produits issus du traitement des céréales pour l'alimentation des animaux, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, farines pour animaux, foin, fourrages, fourrages fortifiants, additifs pour fourrages non à usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaire pour animaux, aliments pour animaux et bétail, maïs, tourteaux, tourteaux de maïs pour les animaux, alimentation pour le bétail contenant de la farine de maïs, aliments prémélangés pour les animaux, aliments de synthèse pour les animaux, à usage non médical, assaisonnements pour l'alimentation animale, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants, bétail.