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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURAC Z.I
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EUROPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPART
EURAC S.A. Z.I.

Numéro de dépôt :
1751543
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/03/1999
EUROPART de EURAC Z.I

Présentation de la marque EUROPART

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) EURAC Z.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURAC Z.I domicilié(e) du Haut Galy RN370,,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles DE MOL P.D.G. - France.

La marque EUROPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 08 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPART est expirée depuis le 15 mars 1999.


EURAC S.A. Z.I. - du Haut Galy RN370,,93600 AULNAY-SOUS-BOIS - France


Charles DE MOL P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Pièces détachées automobiles à l'exception des serrures métalliques et non métalliques, électriques et non électriques, des parties constitutives des moteurs, des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques des indicateurs de vitesse ; outillages, peintures, huiles et graisses industrielles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.