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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUPROSOFT
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EUPROTAX
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUPROTAX
EUPROSOFT, SARL

Numéro de dépôt :
99820017
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2019

Présentation de la marque EUPROTAX

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUPROSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUPROTAX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUPROSOFT domicilié(e) 4, rue Plichon - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUPROSOFT domicilié(e) 4, rue Plichon - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUPROTAX est expirée depuis le 27 octobre 2019.

EUPROSOFT a également déposé les autres marques suivantes : EUPRODES , PLANIFORM , EURODOUANE , GESTASS , EURODES , EURODEB , EUPRODOUANE , EUPRODEB


EUPROSOFT, SARL - 4, rue Plichon - 75011 - PARIS - France


EUPROSOFT - 4, rue Plichon - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Errata - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420415 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13

Logiciels, programmes enregistrés. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.