Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMPITOCRATIE
EUNOBLE VINS

Numéro de dépôt :
4651816
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
EMPITOCRATIE de EUNOBLE VINS

Présentation de la marque EMPITOCRATIE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par EUNOBLE VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPITOCRATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est EUNOBLE VINS domicilié(e) 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUNOBLE VINS, Monsieur XIAO R|UAN domicilié(e) 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France.

La marque EMPITOCRATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPITOCRATIE arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

EUNOBLE VINS a également déposé les autres marques suivantes : Oscar Elégance , LOUIS COMMAND , LOUIS COMMAND , EMPITOCRATIE , EUGNORE , LOUIS COMMAND , , EUGNORE , Moulin Declone , EUNOBLE VINS


EUNOBLE VINS - 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France


EUNOBLE VINS, Monsieur XIAO R|UAN - 1 RUE DES LYS - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.