Déposée le 17 mars 2003 par mademoiselle EUGENIE BARON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LITTLE HANOÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est mademoiselle EUGENIE BARON domicilié(e) 24 RUE OCTAVE FEUILLET,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle EUGENIE BARON domicilié(e) 24 RUE OCTAVE FEUILLET,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque LITTLE HANOÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE HANOÏ est expirée depuis le 17 mars 2013.
Mlle EUGENIE BARON - 24 RUE OCTAVE FEUILLET,75116 PARIS - 75116 - France
Mlle EUGENIE BARON - 24 RUE OCTAVE FEUILLET,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383553 - Publication au BOPI 2003-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Ammeublement (pièces d'–)/Appliques murales décoratives : armoires/baguettes d'encadrement / bambou / bancs / berceaux / bibliothèques / boiseries / boîtes en bois ou en matières plastiques / bouteilles / buffets / cadres / caisses non métalliques / caisses en bois ou en matières plastiques / canapés / chaises / chaises longues / chaises hautes pour enfants / coffres ajouets / coffres non métalliques / coffrets (meubles) / coffrets à bijoux (non en métaux précieux) / commodes / comptoirs / corbeilles non métalliques / corne brute ou mi-ouvrée / coussins / dessertes / divans / échelles en bois ou en matières plastiques / ecrins non en métaux précieux / liteaux d'encadrement / enseignes en bois ou en matières plastiques / étagères / eventails / fauteuils / figurines en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques / fûts (tonneaux) non métalliques / garnitures de lits (non métalliques) / garnitures de meubles (non métalliques) / glaces (miroirs) / ivoire brut ou mi-ouvré / lit / meublesinaire brute ou mi-ouvrée / paillasses / paille tressee (à l'exception des nattes) / paravents / plateaux de tables/ Porte-livres / portemanteaux / présentoirs / pupitres / rideaux de bambou / rideaux de perle pour la décoration / rotin / roseau (matières à tresser) / serviettes en matières textiles / sièges / tables / tabourets / tiroirs / traversins / vannerie / vaisseliers / vitrines. Objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre / assiettes non en métaux précieux / baguettes (articles de cuisine) / boîtes à thé (non en métaux précieux) / boîtes a biscuits, à casse croute, à pain, à savon, en verre / bols / bougeoirs non en métaux précieux / boules a thé (non en métaux précieux) / bouilloires non électriques / bouteilles / brule parfums / moulins à café à main / cafétières non électriques non en métaux précieux / cages à oiseaux / candelabres non en métaux précieux / carafes / dessous de carafes (non en papier) / caroussels / produits céramiques pour le ménage / chinoiseries (porcelaines) / coquetiers non en métaux précieux / porte couteaux / cravates / peaux de daim pour le nettoyage / services à épices / éponges / fleurs (pots à) / gamelles / houppes à poudrer / nécessaire pour pique-niques / parfums (vaporisateur) / passe-thé / non en métaux précieux / nettoyage (torchons / chiffons de) / opales (verres) / peignes / planches à pain / plats (couvercles de–) / poivriers non en métaux précieux / porcelaines / porte-savon / poteries / pots / pots à fleurs / services (vaisselle) non en métaux précieux / serviettes (ronds de) non en métaux précieux / soies d'animaux / soucoupes non en métaux précieux / spatoles / sucriers / non en métaux précieux / tasses non en métaux précieux / thé (filtre à –/ passe / services à –) non en métaux précieux / théières non en métaux précieux / tire-bouchons / tirelires (non métalliques) / vaisselle non en métaux précieux / vases de nuit / vases non en métaux précieux / vases sacrés non en métaux précieux / verre en poudre pour la décoration /. Ameublements (tissus d'–) / bain (linge de–) / carafes / chaussures (tissus pour –) / chemins de table / coton (tissus de–) / coussins (housses pour–) / couvertures de lit / couvre-lits / couvre-pieds / damas / dessus de lit / doublures / draps / edredons / étoffes / tissus en fibres de verre à usage textile / flanelle / frise / gaze / haire / blanchets pour l'imprimerie en matières textiles / housses d'oreillers / imprimerie (tissus de soie pour patron d'–) / jersey / indienne / jute / tissus de laine / tissus et étoffes / linge de lit / linge de maison/, de table non en papier, ouvre / meubles (étouffe pour –) / moleskine / plaids / revêtements de meubles en matières textiles / rideaux de douche en matières textiles ou plastiques / ronds de table (non en papier) / sets de table non en papier / serviettes de table (en matières textiles) / soie (tissus de –) / spart (tissus de–) / tappetas (tissus de–) / tentures murales en matières textiles / tissus chenille / tissus à usage textile / tissus imitant la peau d'animaux / toile / tricots / tulles / velours / voyage (couvertures de –). Vêtements chaussures / chapellerie. Café / thé / cacao / sucre / riz / tapioca / sagou / succédanés du café / farines et préparations / faites de céréales, pain / pâtisserie et confiserie / glaces comestibles / miel / sirop de mélasse / levure / poudre pour faire lever / sel / moutarde / vinaigre / sauces (condiments) / épices / glaces à rafraîchir.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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