Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA domicilié(e) 6 Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2204704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 584 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2204704) - France.
La marque TONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUGENE-PERMA S.A. Société Anonyme - 6 Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2204704) - France - SIREN 322584723
CABINET LAVOIX - (dossier no 2204704) - France
Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204704 - Publication au BOPI 2001-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 27 février 2001 - Changement d'adresse n°316172 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser;savons;parfumerie, parfums, produits de beauté, fards, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits pour l'hygiène et l'entretien des cheveux et du cuir chevelu, crèmes pour les cheveux, brillantines, fixateurs, produits et solutions pour la réalisation d'ondulations indéfrisables, shampooings, teintures;dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils électriques ou non pour ondulations indéfrisables;séchoirs pour les cheveux. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TONAL"