Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA domicilié(e) 6, Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2169723) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 584 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2169723) - France.
La marque TERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUGENE-PERMA S.A. (société anonyme) - 6, Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2169723) - France - SIREN 322584723
CABINET LAVOIX - (dossier no 2169723) - France
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169723 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 24 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293872 - Publication au BOPI 2000-01-24
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;produits pour ondulations indéfrisables;dentifrices.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges et autres accessoires de toilette;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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