SEVAPLIS
Présentation de la marque SEVAPLIS
Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVAPLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVAPLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVAPLIS est expirée depuis le 6 octobre 2007.
EUGENE-PERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1997 n°2094310 - Publication au BOPI 1997-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195613 - Publication au BOPI 1996-01-08