Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERMA
EUGENE-PERMA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1713958
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011

Présentation de la marque PERMA

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA domicilié(e) 6 Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2204760) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 584 723 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2204760) - France.

La marque PERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMA est expirée depuis le 23 décembre 2011.

EUGENE-PERMA a également déposé les autres marques suivantes : STABILEGE , SILVERBLUE , HELISOIE , EUGENE , DIATONE , SPECINOVE , FINAL , IMPULSION , AIGLON , FAIRBLONDE


EUGENE-PERMA S.A. Société Anonyme - 6 Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2204760) - France - SIREN 322584723


CABINET LAVOIX - (dossier no 2204760) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement avec limitation le 17 août 2001 n°2204760 - Publication au BOPI 2001-08-17

Inscription le 6 février 2008 - Gage radié n°468326 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 6 février 2008 - Gage radié n°468319 - Publication au BOPI 2008-02-06

Inscription le 27 février 2001 - Changement d'adresse n°316172 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 24 juillet 2001 - Gage constitué n°327533 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195351 - Publication au BOPI 1995-12-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; savonnerie; parfumerie, parfums, extraits, eaux de Cologne, produits pour le maquillage et le démaquillage; vernis pour les ongles, épilatoires, huiles essentielles; cosmétiques, produits de beauté et d'hygiène, lotions pour les cheveux, shampooings, shampooings et lotions spécifiques traitant de problèmes particuliers tels que la chute des cheveux, séborrhée, pellicules, non à usage médical, brillantines, fixateurs, produits capillaires en général, teintures, lotions, crèmes; produits pour onduler les cheveux; produits pour la réalisation d'indéfrisables, dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement; tous articles de coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; instruments tranchants; rasoirs. Appareils pour onduler les cheveux; appareils pour la réalisation d'indéfrisables électriques ou non, fers à friser; appareils de traitement des cheveux et du cuir chevelu. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Séchoirs pour cheveux. Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, sanitaires pour coiffeurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, pinces, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, postiches, cheveux naturels ou imitations de cheveux, ornements de fantaisie pour coiffure; fleurs artificielles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.