Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUGENE-PERMA domicilié(e) 6, Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2175890) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 584 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2175890) - France.
La marque ACTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUGENE-PERMA S.A. (société anonyme) - 6, Rue d'Athènes, 75009 PARIS (dossier no 2175890) - France - SIREN 322584723
CABINET LAVOIX - (dossier no 2175890) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175890 - Publication au BOPI 2000-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 24 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293872 - Publication au BOPI 2000-01-24
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Solutions frisantes pour permanentes, shampooings avant permanentes, huiles protectrices avant permanentes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement et les ordinateurs;extincteurs.Appareils à permanentes, manchons à permanentes.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles. Bigoudis
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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