(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) EUGENE PERMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487821.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2013.
EUGENE PERMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367401 - Publication au BOPI 2003-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244094 - Publication au BOPI 2003-06-06
Inscription le 24 mars 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°367399 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 19 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327477 - Publication au BOPI 2001-07-19
Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263128 - Publication au BOPI 1998-09-29
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181896 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278428 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261946 - Publication au BOPI 1998-09-14
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47