DOUCIMOUSSE
Présentation de la marque DOUCIMOUSSE
Déposée le 5 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) EUGENE PERMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCIMOUSSE est expirée depuis le 5 décembre 2023.
EUGENE PERMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195612 - Publication au BOPI 1996-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245051 - Publication au BOPI 2003-06-25
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination n°367401 - Publication au BOPI 2003-03-24
Inscription le 24 mars 2003 - Changement d'adresse n°367400 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement sans limitation n°2021149 - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 2 septembre 2013 - Changement d'adresse n°607844 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536052 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25
Inscription le 16 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805705 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16