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Marques déposées par monsieur Eugène MOTTE
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marmotte service
Marque enregistrée - Marque en vigueur

marmotte service
Monsieur Eugène MOTTE

Numéro de dépôt :
4421745
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
marmotte service de Eugène MOTTE

Présentation de la marque marmotte service

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par monsieur Eugène MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « marmotte service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur Eugène MOTTE domicilié(e) 2 rue Jacques Gabriel - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eugène MOTTE domicilié(e) 2 rue Jacques Gabriel - 35000 - RENNES - France.

La marque marmotte service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marmotte service arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

Eugène MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : hapyness


Monsieur Eugène MOTTE - 2 rue Jacques Gabriel - 35000 - RENNES - France


Monsieur Eugène MOTTE - 2 rue Jacques Gabriel - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 17 janvier 2019 - Rejet partiel n°745941 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.