Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVICA
M. Eugène Louis CHARON

Numéro de dépôt :
1099119
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVICA

Déposée le 6 juin 1979 par monsieur Eugène Louis CHARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eugène Louis CHARON domicilié(e) demeurant: 17, rue du Port, à HUNINGUE (Haut-Rhin), de nationalité francaise. - France.

La marque CAVICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAVICA est expirée depuis le 6 juin 1989.


M. Eugène Louis CHARON - demeurant: 17, rue du Port, à HUNINGUE (Haut-Rhin), de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits, et toutes autres boissons.Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.