Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C - B - S
Numéro de dépôt :
1195994
Date de dépôt :
26/10/1981
Lieu de dépôt :
LORIENT
Présentation de la marque C - B - S
Déposée le 26 octobre 1981 par Eugène Claude LE TOHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « C - B - S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C - B - S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C - B - S est expirée depuis le 26 octobre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28