Déposée le 19 mars 1996 par la société EUFIC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SX STEPHANE.X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la société EUFIC INTERNATIONAL domicilié(e) dont le siège est à 75003 - PARIS, 52, rue Chapon - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 277 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocats à la Cour - France.
La marque SX STEPHANE.X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUFIC INTERNATIONAL - dont le siège est à 75003 - PARIS, 52, rue Chapon - France - SIREN 384277844
SCPA HAFTMANN ET BARDET Avocats à la Cour - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267896 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: bourses; étuis pour les clés (maroquinerie), fourreaux de parapluie, malettes pour documents, portes-cartes (porte-feuilles), porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, serviettes (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits "vanity case"; peaux d'animaux; sacs, à savoir: sacs à dos, sacs à mains, sacs à provision, sacs à roulettes; sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-enveloppes pochettes pour l'emballage (en cuir), sacs housses pour vêtements (pour le voyage); malles et valises; Vêtements, chaussures; chapellerie
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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