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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUCTIVE
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INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
EUCTIVE, SAS

Numéro de dépôt :
3585856
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2028
INEAD INSTITUT D\'ENSEIGNEMENT A DISTANCE de EUCTIVE

Présentation de la marque INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE

Déposée le 30 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUCTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUCTIVE domicilié(e) 11-13 Rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 919 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe domicilié(e) Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154 - 13723 - MARIGNANE Cedex - France.

La marque INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.


EUCTIVE, SAS - 11-13 Rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 431919067


EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe - Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154 - 13723 - MARIGNANE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 19 janvier 2011 - Concession de licence n°540664 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610990 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647391 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682556 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789972 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.