Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN X Le distributeur
ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4142082
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2024
OPEN X Le distributeur de ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM

Présentation de la marque OPEN X Le distributeur

Déposée le 15 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OPEN X Le distributeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM domicilié(e) ZAC du Fresnes, Avenue de la Tour Maury - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 466 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMINADE, M. CHAMINADE Maxime domicilié(e) 59 Rue des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.

La marque OPEN X Le distributeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN X Le distributeur arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM a également déposé les autres marques suivantes : OPEN'X Le distributeur , ESTPM


ETUDES SERVICES TRAVAUX PARISIENS ET DE MATERIELS (ESTPM), Société à responsabilité limitée - ZAC du Fresnes, Avenue de la Tour Maury - 91280 - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY - France - SIREN 330466103


Cabinet CHAMINADE, M. CHAMINADE Maxime - 59 Rue des Petits Champs - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 25 août 2015 - Transmission totale de propriété n°653052 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25

Fenêtres et portes-fenêtres métalliques ou essentiellement métalliques ; vasistas métalliques ou essentiellement métalliques ; portails métalliques ou essentiellement métalliques, y compris portails manuels, portails motorisés, portails roulants, portails coulissants, portails tournants, portails pliants, portails rotatifs, portails pendulaires, portails battants ; portes et portillons métalliques ou essentiellement métalliques, y compris portes manuelles, portes motorisées, portes à isolation acoustique ou thermique, portes coupe-feu, portes de sécurité, portes automatiques piétons, portes tournantes, portes coulissantes, portes pliantes, portes accordéons, portes suspendues, portes basculantes, portes battantes, portes rapides, portes sectionnelles, portes souples, portes à lanières, portes à enroulement, portes télescopiques, portes à empilage ; barrières métalliques ou essentiellement métalliques, y compris barrières ou bornes manuelles ou motorisées, barrières levantes, barrières à chaîne, barrières pivotantes, barrières coulissantes, bornes escamotables ; grilles métalliques ou essentiellement métalliques, y compris grilles manuelles ou motorisées, grilles roulantes, grilles enroulables, grilles extensibles, rideaux enroulables, rideaux escamotables, rideaux coulissants ; volets métalliques ou essentiellement métalliques, y compris volets manuels ou motorisés, volets battants, volets roulants, volets coulissants, volets à projection, volets à jalousies ; clôtures, grilles, grillages, claies, métalliques ou essentiellement métalliques, plastifiés ou gainés de plastique, y compris clôtures de treillis soudés, clôtures barreaudées, clôtures grillagées, clôtures décoratives ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités et éléments modulaires pour ceux-ci, métalliques ou essentiellement métalliques, y compris clenches, gâches, arrêts, butoirs, butées réglables, dispositifs et systèmes de blocage en position fermée ou ouverte, poignées, dispositifs d'évacuation, de secours, d'urgence et anti-panique, marteaux de portes, verrous (non électrique), serrures (non électriques) et articles de serrurerie, roulettes, galets, roues, axes, rails, guides, coulisses, pivots, paumelles, charnières, gonds, agrafes, crochets, noix de serrage, sonnettes ou cloches (non électriques), ferme-portes (non électriques), ressorts, vis et écrous, cache-vue, para-chute ; dispositifs de sécurité pour fermetures de bâtiments ; barrières de protection métalliques ou essentiellement métalliques et leurs pièces, y compris garde-corps et mains courantes ; potelets de voirie, poteaux de signalisation, poteaux de protection, arceaux de protection, arceaux de parking manuels ou motorisés ; ralentisseurs, protections murales pour véhicules ; râteliers pour vélos ; miroirs de sécurité ; numéros de maisons, boîtes aux lettres, tous métalliques ou essentiellement métalliques ; toitures métalliques ou essentiellement métalliques, y compris auvents pour portes d'entrée, abris de jardin, abris pour véhicules ; lambris, cloisons, tous métalliques ou essentiellement métalliques ; panneaux métalliques ou essentiellement métalliques pour fermetures de bâtiments, y compris panneaux structurés, lisses ou nervurés, à cassettes, formés ou emboutis, usinés, de décoration, ajourés, perforés, pleins, à âmes pleines, à caisson ; tôles, y compris tôles d'habillage, de recouvrement, de décoration, de remplissage, de décoration, tôles embouties ou formées, de tablier, tôles à cassettes ou à nervures, structurées, lisses, ajourées, perforées, pleines, à âmes pleines ; pièces latérales ou en imposte métalliques ou essentiellement métalliques pour fermetures de bâtiments ; pièces de raccordement et de recouvrement métalliques ou essentiellement métalliques pour la construction, encadrements de vitrages métalliques ou essentiellement métalliques ; éléments de façades métalliques ou essentiellement métalliques, huisseries métalliques ou essentiellement métalliques ;

Machines et dispositifs de production et de transmission de force motrice vers les fermetures de bâtiments, en particulier les portes, portails, grilles, rideaux, volets, stores, barrières, bornes, clôtures et fenêtres ; dispositifs moteurs, machines motrices, moteurs, vérins (autres que pour véhicules) ; chaînes, bandes, sangles, courroies motrices (autres que pour véhicules) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules) ; arbres, courroies, chaînes de transmission (autres que pour véhicules) ; ressorts, tendeurs, élastiques (parties de machines) ; carters pour machines et moteurs (autres que pour véhicule) ; boîtes de vitesses, embrayages, limiteurs de couple, freins (autres que pour véhicules) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Dispositifs électromécaniques ou électrohydrauliques d'ouverture, de fermeture ou de commande pour les produits cités ci-dessus et ci-dessous, y compris leurs composants et installations qui en sont constituées ; appareils et instruments électriques, électroniques ou électromécaniques se présentant comme des pièces ou des accessoires d'installations pour les produits cités ci-dessus et ci-dessous ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de données et de signaux se présentant comme des pièces ou des accessoires d'installations pour les produits cités ci-dessus et ci-dessous ; dispositifs de sécurité électriques, électroniques et mécatroniques pour les produits cités ci-dessus et ci-dessous ; cellules de sécurité émetteur-récepteur ; radars de détection, boucles magnétiques de détection ; systèmes de détection de présence ; électroaimants, électrofreins ; armoires de commande électriques, boîtes à boutons, commandes à clavier codé et télécommandes ; armoires et pupitres de commande pour appareils électriques ou électroniques ; émetteurs et récepteurs radio, à infrarouge, par courant porteur, par téléphonie ou réseau de données ; contacteurs (électricité) ; commutateurs et boutons poussoirs électriques ; claviers à clés électriques et commutateurs à clés, claviers à touche électriques ou mécaniques, boutons poussoirs électriques ou mécaniques, à clés ou à manettes ; judas optiques ; sonnettes ; interphones, vidéophones ; appareils et instruments de signalisation et/ou de surveillance, notamment des mouvements de personnes ; alarmes électriques ou électroniques, y compris alarmes pour signaler un danger ; dispositifs de détection électroniques d'intrusion périmétrique ; caméras de surveillance ; appareils et dispositifs de télévision en circuit fermé ; ronfleurs, sirènes ; interrupteurs de désenfumage ; câbles et fils électriques ; serrures et articles de serrurerie électriques, électroniques et électromécaniques, verrous électriques ou motorisés y compris barillets de serrures électroniques, gâches électrique, aimants pour portes, clés électroniques, cartes-clés, ainsi que lecteurs de cartes-clés ; dispositifs de programmation de serrures, barillets de serrure, clés, carte-clés ; équipements de signalisation (lumineuses ou mécaniques), en particulier se présentant comme des accessoires d'entrées et de sorties ; barrières à prépaiement pour entrées et sorties ; machines automatiques de libre-service, à savoir caisses enregistreuses, guichets automatiques bancaires et distributeurs automatiques de billets de banque ; logiciels se rapportant au domaine des produits cités ci-dessus et ci-dessous, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction, y compris : logiciels d'application accessibles en ligne, logiciels d'application consistant en une bibliothèque de documents techniques ainsi que de photos et de croquis, logiciels d'application destinés à des prescripteurs, à des clients ou des prospects, logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique en ligne, de rechercher et visualiser des données et des informations, logiciels d'aide à la détermination des nature et quantité de matériaux et éléments de construction nécessaires à la réalisation d'ouvrages, logiciels d'aide à la rédaction de descriptifs et à la commande de produits, logiciels de prise et gestion de commandes, de calcul de devis, de facturation, de suivi de chantiers, de gestion de fichiers clients, de formation ; bases de données dans le domaine des produits cités ci-dessus et ci-dessous, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ; supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques et/ou électroniques et/ou numériques des logiciels et bases de données précités ; publications électroniques, dans le domaine des produits cités ci-dessus et ci-dessous, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ;

Fenêtres, portes-fenêtres et vasistas non métalliques ou essentiellement non métalliques ; portails non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris portails manuels, portails motorisés, portails roulants, portails coulissants, portails tournants, portails pliants, portails rotatifs, portails pendulaires, portails battants ; portes et portillons non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris portes manuelles, portes motorisées, portes à isolation acoustique ou thermique, portes coupe-feu, portes de sécurité, portes automatiques piétons, portes tournantes, portes coulissantes, portes pliantes, portes accordéons, portes suspendues, portes basculantes, portes battantes, portes rapides, portes sectionnelles, portes souples, portes à lanières, portes à enroulement, portes télescopiques, portes à empilage ; barrières non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris barrières ou bornes manuelles ou motorisées, barrières levantes, barrières à chaîne, barrières pivotantes, barrières coulissantes, bornes escamotables ; grilles non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris grilles manuelles ou motorisées, grilles roulantes, grilles enroulables, grilles extensibles, rideaux enroulables, rideaux escamotables, rideaux coulissants ; volets non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris volets manuels ou motorisés, volets battants, volets roulants, volets coulissants, volets à projection, volets à jalousies ; clôtures, grilles, grillages, claies, non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris clôtures de treillis soudés, clôtures barreaudées, clôtures grillagées, clôtures décoratives ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités et éléments modulaires pour ceux-ci, non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris dispositifs et systèmes de blocage en position fermée ou ouverte, poignées, dispositifs d'évacuation, de secours, d'urgence et anti-panique, marteaux de portes, sonnettes ou cloches (non électriques), ferme-portes (non électriques), cache-vue, para-chute ; barrières de protection et pièces de barrières non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris garde-corps et mains courantes ; potelets de voirie, poteaux de signalisation, poteaux de protection, arceaux de protection ; arceaux de parking ; ralentisseurs, protections murales pour véhicules ; râteliers pour vélos ; miroirs de sécurité ; toitures non métalliques ou essentiellement non métalliques, y compris auvents pour portes d'entrée, abris de jardin, abris pour véhicules ; lambris, cloisons, non métalliques ou essentiellement non métalliques ; revêtements de parois non métalliques ou essentiellement non métalliques ; panneaux non métalliques ou essentiellement non métallique, y compris panneaux de recouvrement, d'habillage, de décoration, de remplissage, de tablier, plaques embouties ou formées, plaques à cassettes ou à nervures, structurées, lisses, ajourées, perforées, pleines, à âmes pleines, à caisson ; pièces latérales ou en imposte non métalliques ou essentiellement non métalliques pour fermetures de bâtiments ; pièces de raccordement et de recouvrement non métalliques ou essentiellement non métalliques pour la construction, encadrements de vitrages non métalliques ou essentiellement non métalliques ; éléments de façades et huisseries non métalliques ou essentiellement non métalliques ; verre armé ; verre isolant ; vitres (verre de construction) ; matériaux de construction résistant au feu non métalliques ou essentiellement non métalliques ; placages en bois ;

Clenches, gâches, arrêts, butoirs, butées réglables, poignées, verrous (non électriques), serrures, (non électriques) et articles de serrurerie, roulettes, galets, roues, axes, rails, guides, coulisses, pivots, paumelles, charnières, gonds, agrafes, crochets, noix de serrage, ressorts, vis et écrous, numéros de maisons, boîtes aux lettres, non métalliques ou essentiellement non métalliques ;

Installations, poses, montages, assemblages, entretiens, maintenances et réparations de tous les produits cités ci-dessus, en particulier de portes, portails, grilles, rideaux, volets, stores, barrières, bornes, clôtures, fenêtres et motorisations afférentes ;

Télécommunications, en particulier communications par téléphone cellulaire, communications par terminal d'ordinateur, réseaux téléphoniques ou à fibre optique ; radiodiffusion ; envoi de messages ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes ; garde, contrôle de résidences à des fins de sécurité, ouverture de serrures de sécurité, surveillance d'alarmes antivol et de sécurité ; conseils en matière de sécurité ; services de consultant en sécurité.