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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDES REALISATIONS DE CHAINES AUTOMATIQUES (E.R.C.A
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ERCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERCA
ETUDES REALISATIONS DE CHAINES AUTOMATIQUES (E.R.C.A.) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1508261
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque ERCA

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ETUDES REALISATIONS DE CHAINES AUTOMATIQUES (E.R.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDES REALISATIONS DE CHAINES AUTOMATIQUES (E.R.C.A domicilié(e) Zone industrielle de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS (dossier no 2130679) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 226 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2130679) - France.

La marque ERCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERCA est expirée depuis le 12 janvier 2009.

ETUDES REALISATIONS DE CHAINES AUTOMATIQUES (E.R.C.A a également déposé les autres marques suivantes : ERCA , SNAPACK , VU DE DESSOUS , ER - UP


ETUDES REALISATIONS DE CHAINES AUTOMATIQUES (E.R.C.A.) (société anonyme) - Zone industrielle de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS (dossier no 2130679) - France - SIREN 785226424


cabinet beau de loménie - (dossier no 2130679) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130679 - Publication au BOPI 1998-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Machines d'emballage, emballages plastique, emballages carton.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.