Etudes Plastiques Appliquées Alain Seymarc EPA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3927856
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
Présentation de la marque EPA
Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etudes Plastiques Appliquées Alain Seymarc EPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etudes Plastiques Appliquées Alain Seymarc EPA domicilié(e) 26 route de Genève NEYRON - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque EPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPA est expirée depuis le 18 juin 2022.
Etudes Plastiques Appliquées Alain Seymarc EPA, Société par Actions Simplifiée - 26 route de Genève NEYRON - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 969510601
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Presses à injecter les matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'informations, extincteurs.
Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs et établissement de plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires. Essais de matériaux. Travaux et études de bureaux d'études.
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