Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETEE
ETUDES ET TRAVAUX D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (SARL)

Numéro de dépôt :
1355855
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1996
ETEE de ETUDES ET TRAVAUX D\'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Présentation de la marque ETEE

Déposée le 23 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES ET TRAVAUX D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES ET TRAVAUX D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES domicilié(e) 6, boulevard Bréguet, 59500 DOUAI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque ETEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETEE est expirée depuis le 23 mai 1996.


ETUDES ET TRAVAUX D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (SARL) - 6, boulevard Bréguet, 59500 DOUAI. - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Matériels et équipements électriques.