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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET RESEAUX
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PATRISCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRISCOPE
ETUDES ET RESEAUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1678863
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/03/2000
PATRISCOPE de ETUDES ET RESEAUX

Présentation de la marque PATRISCOPE

Déposée le 15 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET RESEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PATRISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDES ET RESEAUX domicilié(e) 11 Avenue de Chatte, 38160 SAINT-MARCELLIN - France.

La marque PATRISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRISCOPE est expirée depuis le 15 mars 2000.

ETUDES ET RESEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOPORAMA , DIAGNOROUTE , HODOMETRIC , EVOLUROUTE , URBISCOPIE


ETUDES ET RESEAUX (Société Anonyme) - 11 Avenue de Chatte, 38160 SAINT-MARCELLIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Logiciel permettant l'examen et la gestion du patrimoine routier - Programme informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.