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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF
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EMERGENCY CODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMERGENCY CODE
ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3352567
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/04/2025
EMERGENCY CODE de ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF

Présentation de la marque EMERGENCY CODE

Déposée le 13 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « EMERGENCY CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF domicilié(e) Parc Technologique de Soye - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque EMERGENCY CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMERGENCY CODE arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF a également déposé les autres marques suivantes : SpeedoCap , WPM WayPoint Masqué , CP VIRTUEL CONTROLE DE PASSAGE VIRTUEL


ETUDES ET REALISATIONS TECHNIQUES FRANCAISES EN COMMUNICATION ET POSITIONNEMENT DES MOBILES (ERTF), Société par Actions Simplifiée - Parc Technologique de Soye - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 380148627


SCHMIT CHRETIEN, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477318 - Publication au BOPI 2008-07-09

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644754 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2015 n°2581144 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'àusage médical). Véhicules. Informations en matière de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.