Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI
ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES Jean BOUVERET S.A.

Numéro de dépôt :
1025290
Date de dépôt :
23/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 23 février 1977 par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES Jean BOUVERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES Jean BOUVERET domicilié(e) 9 chemin de la Vernique - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 23 février 1987.

ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES Jean BOUVERET a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ALFA AM , MAISONS ALPHA , BI AMI


ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES Jean BOUVERET S.A. - 9 chemin de la Vernique - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Publicité et documents d'informations périodiques ou non.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).