INGETRANS
Présentation de la marque INGETRANS
Déposée le 5 mars 1982 par la société Etudes et Réalisations de Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « INGETRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INGETRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INGETRANS est expirée depuis le 5 mars 2002.
Etudes et Réalisations de Systèmes a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 février 1992 n°2002139 - Publication au BOPI 1992-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32