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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET REALISATIONS D'AUTOMATISMES ET D'EXPLOITATION DES HOTELS FORMULE 1
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SIB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIB
ETUDES ET REALISATIONS D'AUTOMATISMES ET D'EXPLOITATION DES HOTELS FORMULE 1 (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1474350
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008
SIB de ETUDES ET REALISATIONS D\'AUTOMATISMES ET D\'EXPLOITATION DES HOTELS FORMULE 1

Présentation de la marque SIB

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET REALISATIONS D'AUTOMATISMES ET D'EXPLOITATION DES HOTELS FORMULE 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDES ET REALISATIONS D'AUTOMATISMES ET D'EXPLOITATION DES HOTELS FORMULE 1 domicilié(e) Zone d'Activité du Chemin Vert, - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 047 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2120327) - France.

La marque SIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIB est expirée depuis le 1 juillet 2008.


ETUDES ET REALISATIONS D'AUTOMATISMES ET D'EXPLOITATION DES HOTELS FORMULE 1 (Société anonyme) - Zone d'Activité du Chemin Vert, - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 612047134


CABINET MADEUF - (dossier no 2120327) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120327 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 19 mai 1999 - Changement de dénomination n°277653 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 13 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°260182 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 2 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257495 - Publication au BOPI 1998-07-02

Electro-vannes et accessoires de celles-ci.Electro-aimants industriels.Mécanismes de servo-commande. Dispositifs électroniques de commande.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.