Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.L.A.S.
ETUDES ET DE REALISATIONS SER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1730564
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque A.T.L.A.S.

Déposée le 6 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES ET DE REALISATIONS SER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.T.L.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES ET DE REALISATIONS SER domicilié(e) 69 ave Danielle Casanova, 94200 IVRY - France.

La marque A.T.L.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.L.A.S. est expirée depuis le 6 août 1996.


ETUDES ET DE REALISATIONS SER S.A.R.L. - 69 ave Danielle Casanova, 94200 IVRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Véhicule par terre, articles de sport, patins a roulettes, roues vêtements et chaussures, planche a roulettes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].