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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES
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CONDENSOLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONDENSOLINE
ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3167696
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
05/06/2012
CONDENSOLINE de ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Présentation de la marque CONDENSOLINE

Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CONDENSOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES domicilié(e) 46 rue Vaujany Technisud,38100 GRENOBLE - 38100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel de Beaumont domicilié(e) 1, Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque CONDENSOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDENSOLINE est expirée depuis le 5 juin 2012.

ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CONDENSO


ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES (Société anonyme) - 46 rue Vaujany Technisud,38100 GRENOBLE - 38100 - France - SIREN 056502404


Cabinet Michel de Beaumont - 1, Rue Champollion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Inscription le 25 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357926 - Publication au BOPI 2002-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Fours à usage industriel (à l'exception des fours pour expériences) , fours à condensation pour refusion ou brasage en particulier pour le montage de composants sur des circuits imprimés ; parties constitutives de ces fours telles que appareils de chargement, armatures, garnitures, supports de chargement. Services d'assemblage de matériaux, notamment circuits imprimés, sur commande pour le compte de tiers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.