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Marques déposées par études ET chantiers Ile-de-France
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SoliCycle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoliCycle
études ET chantiers Ile-de-France, association

Numéro de dépôt :
4158023
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
SoliCycle de études ET chantiers Ile-de-France

Présentation de la marque SoliCycle

Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par études ET chantiers Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoliCycle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est études ET chantiers Ile-de-France, association domicilié(e) 10 Place Jules Vallès - 91000 - EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, études ET chantiers Ile-de-France, Mme. Solen BOURGEAT domicilié(e) 10 Place Jules Vallès - 91000 - EVRY - France.

La marque SoliCycle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoliCycle arrivera à expiration en date du 18 février 2025.


études ET chantiers Ile-de-France, association - 10 Place Jules Vallès - 91000 - EVRY - France


études ET chantiers Ile-de-France, Mme. Solen BOURGEAT - 10 Place Jules Vallès - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Cycles ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Recyclage d'ordures et de déchets.