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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etudes & Developpement
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STOP-LIERRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOP-LIERRE
Etudes & Developpement, SARL

Numéro de dépôt :
4043093
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
STOP-LIERRE de Etudes & Developpement

Présentation de la marque STOP-LIERRE

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etudes & Developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STOP-LIERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etudes & Developpement domicilié(e) ZI La Belle Alouette - 56120 - JOSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 351 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etudes & Developpement domicilié(e) ZI La Belle Alouette - 56120 - JOSSELIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 44


Etudes & Developpement, SARL - ZI La Belle Alouette - 56120 - JOSSELIN - France - SIREN 529351090


Etudes & Developpement - ZI La Belle Alouette - 56120 - JOSSELIN - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638756 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.