Déposée le 19 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES DEVELOPPEMENT ET DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARBOCHEVREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETUDES DEVELOPPEMENT ET DISTRIBUTION domicilié(e) 36 LUCAS DE NEHOU - 02410 - SAINT GOBAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 225 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETUDE DEVELOPEMENT ET DISTRIBUTION domicilié(e) 36 LUCAS DE NEHOU - 02410 - SAINT GOBAIN - France.
La marque ARBOCHEVREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBOCHEVREUIL est expirée depuis le 19 novembre 2023.
ETUDES DEVELOPPEMENT ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ARBOFER
ETUDES DEVELOPPEMENT ET DISTRIBUTION, SARL - 36 LUCAS DE NEHOU - 02410 - SAINT GOBAIN - France - SIREN 379225105
ETUDE DEVELOPEMENT ET DISTRIBUTION - 36 LUCAS DE NEHOU - 02410 - SAINT GOBAIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2013 n°2544087 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-14
Protection pour arbres réalisée par association d'un tuteur bois et d'aiguilles en fer pour la protection des jeunes plants contre les degats d'animaux et notamment les degats de chevreuil en sylviculture, arboriculture, viticulture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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